Mentions du site d'atalante-PMSI
logo

Mentions légales

Editeur du site

A.S.I.E.
24, route de Weiler
67166 WISSEMBOURG Cedex
Tél : 03.88.54.11.71

Responsable éditorial

Mme LIESS Fabienne

CNIL

Le logiciel Atalante-PMSI est déclaré à la C.N.I.L. sous le numéro XXXXXXX

Propriété intellectuelle

La marque Atalante-PMSI est enregistré à l'INPI sous le n° 97 673 228, ainsi qu'à la SGDL sous le n° 1993-01-0068

Conception du site

Designer : PFISTER M. et LIESS F.

Hébergeur

Ce site est hebergé par Adista RMI informatique

Droit de reproduction des informations / copyright

Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs du site sont protégés. Tous ces éléments constituent la propriété du centre hospitalier de Wissembourg

Le centre hospitalier de Wissembourg est seul propriétaire de ce site et de la base de données qui y est intégrée. Les informations fournies sur ce site, ne peuvent en aucun cas être copiées, reproduites ou distribuées autrement qu'à usage strictement personnel. Les noms de marque et de domaine ont été protégés auprès des organismes agréés ainsi que les logos.

Droits des marques Toutes les marques citées sur ce site appartiennent aux organismes qui les ont déposées et ne sont mentionnées qu’à titre signalétique.